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Boëseghem
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
25/05/2020 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal

- Élection du Maire

- Création des postes d'adjoints

- Élection des adjoints

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05/03/2020 Réunion du Conseil Municipal

- Comptes de gestion 2019 - Commune

- Compte administratif 2019 -...

20/01/2020 Réunion du Conseil Municipal

- Décision modificative

- Tarifs Réseau de Lecture Publique

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28/11/2019 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Décision modificative

- Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020

- Dispositif de...

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08/10/2019 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Modification de la délibération n°2017-014 relative à l'affectation d'un terrain communal au budget du lotissement

- Modification du...

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08/04/2019 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Opposition au transfert de la compétence eau et assainissement à la CCFI

- Approbation des modifications statutaires du...

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04/03/2019 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Compte administratif 2018

- Compte administratif « Lotissement le Zutfeld »

- Vente de la parcelle du lotissement « Le...

29/11/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- PLUi : arrêt de projet

- travaux d'accessibilité mairie - DETR

- RGPD - Mutualisation CCFI

- adhésion au réseau de...

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27/09/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Décision modificative
29/08/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

A l'ordre du jour :

- Indemnité au Comptable du Trésor,
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24/07/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

Ordre du jour :

- Vente des terrains au stade - Pouvoir au...
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19/06/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

.Ordre du jour :

- Délégation du Conseil municipal au Maire pour ester en...
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04/04/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Taux des contributions directes n° 2018-072

- Budget primitif 2018 n° 2018-073

- Budget annexe «Le Zutfeld» n°...

21/02/2018 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2018 n° 2018-063

- Approbation du compte de gestion...

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06/12/2017 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel...

25/10/2017 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Maintenance d’exploitation pour les installations de chauffage n° 2017-051

- Délibération relative à la modification des statuts...

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11/09/2017 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Décision modificative n°1 n° 2017-041

- Rémunérations des animateurs ALSH n° 2017-042

- Vente d’un immeuble n°...

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30/06/2017 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 30 juin 2017

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23/05/2017 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 23 mai 2017

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04/04/2017 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 4 avril 2017