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Arbre de Noël - le 15/12/2024 à 15:00
Vendredi 22 novembre 2024
Boëseghem
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
06/12/2017

- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

- Désaffectation et déclassement du domaine public de la salle de l’Amitié n°2017-058

- Prêt relais en substitution de la ligne de trésorerie n° 2017-059

- Mission complémentaire – Maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’un lotissement communal n° 2017-060

- Décision budgétaire – Admission en non-valeur n° 2017-061

- Décision modificative n°2017-062

- Questions diverses