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Vendredi 22 novembre 2024
Boëseghem
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Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal
11/09/2017

- Décision modificative n°1 n° 2017-041

- Rémunérations des animateurs ALSH n° 2017-042

- Vente d’un immeuble n° 2017-043

- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement n° 2017-044

- Délibération de principe portant sur la mise en place du temps partiel n° 2017-045

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial à temps complet n° 2017-046

- Modification statutaire relative au périmètre de l’USAN n° 2017-047

- Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – Comités syndicaux des 24 mars et 21 juin 2017 n° 2017-048

- Redevance d’occupation du domaine public – Télécommunications n° 2017-049

- Valorisation par le Syndicat Intercommunal d’Energie des Communes de Flandre (SIECF) des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) pour les travaux réalisés à l’Ecole des Trois Clefs, rue de la Mairie à Boëseghem n° 2017-050