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Vendredi 22 novembre 2024
Boëseghem
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
23/10/2024 Réunion du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR:

- Adhésion de communes au SIDEN-SIAN

- Rapport d'activité 2023...

18/09/2024 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Décision modificative n° 1 n° 2024-021 - Dispositif de la cantine à 1 euro

- Reconduction et modification n° 2024-022 - Recensement...

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03/07/2024 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération...

27/03/2024 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Compte de gestion 2023

- Compte administratif 2023

- Affectation du résultat 2023

- Classe découverte 2024

-...

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07/02/2024 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Approbation du rapport de la CLECT

- Piscine d’Hazebrouck

- SIECF TE FLANDRE

- Cotisations communales au titre de...

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10/10/2023 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Avis sur le plan Partenarial de Gestion de la demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs - CIL

- Nouvelles adhésions au...

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18/07/2023 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Projet de transformation de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure en Communauté d'agglomération - Extension/Modification des...

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04/04/2023 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Approbation du compte de gestion 2022 n° 2023-005

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11/01/2023 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- SIECF - Côtisations communales au titre de l'année 2023

- SIECF - Instauration de la redevance d'occupation du domaine public par les...

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20/09/2022 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé Sécurité au Travail jusqu'au 31/12/2022

- Convention...

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06/07/2022 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Convention relative à la pose de 4 panneaux de signalisation lumineuse LED aux passages piétons et à leur entretien ultérieur...

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23/03/2022 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Compte administratif 2021

- Comptes de gestion 2021

- Aire de jeux et sports - demandes de subventions (ADVB - ANS)

-...

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12/01/2022 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Accord de principe pour la réalisation de travaux investissement éclairage public Rue de...

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27/10/2021 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Dispositif "Cantine à 1€"

- Classe de neige 2022

- Admission en non-valeur

- Décision modificative

- Prise...

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07/07/2021 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires

- Groupement de commandes pour l'achat d'énergie, de...

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31/03/2021 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure

- Travaux d'éclairage public - SIECF - Durée...

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20/02/2021 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Comptes de gestion 2020 ( Communes, Lotissement et CCAS )

- Compte administratif 2020 - Commune

- Compte administratif 2020 -...

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01/12/2020 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Composition des commissions thématiques intercommunales

- Élection des membres de la Commission Locale d'Évaluation des Charges...

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15/10/2020 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

- Décision modificative n°1 Budget de la commune

- Clôture du budget annexe "Lotissement le Zutfled"

- Convention avec la CCFI...

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22/07/2020 Compte rendu de la réunion du Conseil municipal

- Prime exceptionnelle (application du décret 2020-570)

- Budget primitif 2020 - Lotissement

- Commission communale des Impôts...

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