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Tél : 03 28 43 60 03
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Arbre de Noël - le 15/12/2024 à 15:00
Vendredi 22 novembre 2024
Boëseghem
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Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
20/09/2022
- Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé Sécurité au Travail jusqu'au 31/12/2022
- Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé au Travail à compter du 01/01/2023
- Décision modificative n°1
- Demande de subvention - Aide à la mise en sécurité des points d'arrêt
- Reversement de la taxe d'aménagement 2023 sur les projets communautaires
- Adhésion de communes au SIDEN-SIAN
- Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité
- Accéssibilité des bâtiments communaux - demande de prorogation de délai
- Questions diverses