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Comptes rendus
| Date | Ordre du jour | Document |
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| 05/03/2025 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Rétrocession à la commune des voiries et parties communes du lotissement « Le Zutfeld » - Vote des taux des contributions directes... |
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| 11/12/2024 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Prestation de contrôle des factures d’énergie avec le concours du Territoire d’énergie Flandre - Prise en charge des dépenses... |
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| 23/10/2024 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Adhésion de communes au SIDEN-SIAN - Rapport d'activité 2023 (TE Flandre) - Autorisation de signature d'une deuxième... |
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| 18/09/2024 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Décision modificative n° 1 n° 2024-021 - Dispositif de la cantine à 1 euro - Reconduction et modification n° 2024-022 - Recensement... |
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| 03/07/2024 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Demande de subvention au Conseil Départemental au titre de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération... |
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| 27/03/2024 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Compte de gestion 2023 - Compte administratif 2023 - Affectation du résultat 2023 - Classe découverte 2024 -... |
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| 07/02/2024 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Approbation du rapport de la CLECT - Piscine d’Hazebrouck - SIECF TE FLANDRE - Cotisations communales au titre de... |
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| 10/10/2023 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Avis sur le plan Partenarial de Gestion de la demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs - CIL - Nouvelles adhésions au... |
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| 18/07/2023 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Projet de transformation de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure en Communauté d'agglomération - Extension/Modification des... |
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| 04/04/2023 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Approbation du compte de gestion 2022 n° 2023-005
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| 11/01/2023 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- SIECF - Côtisations communales au titre de l'année 2023 - SIECF - Instauration de la redevance d'occupation du domaine public par les... |
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| 20/09/2022 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle Santé Sécurité au Travail jusqu'au 31/12/2022 - Convention... |
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| 06/07/2022 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Convention relative à la pose de 4 panneaux de signalisation lumineuse LED aux passages piétons et à leur entretien ultérieur... |
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| 23/03/2022 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Compte administratif 2021 - Comptes de gestion 2021 - Aire de jeux et sports - demandes de subventions (ADVB - ANS) -... |
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| 12/01/2022 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Accord de principe pour la réalisation de travaux investissement éclairage public Rue de... |
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| 27/10/2021 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Dispositif "Cantine à 1€" - Classe de neige 2022 - Admission en non-valeur - Décision modificative - Prise... |
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| 07/07/2021 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - Groupement de commandes pour l'achat d'énergie, de... |
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| 31/03/2021 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de Flandre Intérieure - Travaux d'éclairage public - SIECF - Durée... |
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| 20/02/2021 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Comptes de gestion 2020 ( Communes, Lotissement et CCAS ) - Compte administratif 2020 - Commune - Compte administratif 2020 -... |
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| 01/12/2020 |
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal
- Composition des commissions thématiques intercommunales - Élection des membres de la Commission Locale d'Évaluation des Charges... |
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